Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CREATIONS NORTYC
SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1063686
Date de dépôt :
09/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Romans

Présentation de la marque CREATIONS NORTYC

Déposée le 9 janvier 1978 par SOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Romans), la marque française « CREATIONS NORTYC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE ANONYME domicilié(e) au capital de 1 million de francs, "CUKIER S.A." Fabrique de Bonneterie - BP. 45 impasse Cotton 42302 ROANNE - Cédex - France.

La marque CREATIONS NORTYC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CREATIONS NORTYC est expirée depuis le 9 janvier 1988.

SOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : CHC HACO TCH , FRANSOCÉAN , EQUIPEMENT DE L'HABITAT , TRI-BATI , CHATEAU SAINT-ROCH , BADOIT SOURCES ST GALMIER , MEROU SICUT MEROU PER AQUAM MENS MEA PER MERUM LASCIVIT , ANONYME SPORTSWEAR , VIN DU LION , DES MAISONS AVEC DES RACINES


SOCIETE ANONYME - au capital de 1 million de francs, "CUKIER S.A." Fabrique de Bonneterie - BP. 45 impasse Cotton 42302 ROANNE - Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Bonneterie